JUSTICE ET DÉMOCRATIE
Un article de Puf.
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Extrait
Envisagées sur une longue période, les institutions judiciaires ont épousé la croissance de la souveraineté politique dans les sociétés occidentales. Longtemps celles-ci restent immergées dans le pouvoir seigneurial ou féodal. La justice y est avant tout patrimoniale. Ce modèle n'épuise naturellement pas la complexité extrême de la justice médiévale qui comprend des sphères religieuse, domestique, municipale. Toutes subissent l'attraction des tribunaux royaux à partir du XIIIe siècle. Les Parlements d'Ancien Régime vont naître de la curia parliamenti que Saint Louis prend l'habitude de convoquer régulièrement. Il s'agit à l'origine d'assemblées périodiques où les féodaux se réunissent pour parler et délibérer. Le nombre des affaires et la nécessité de répondre aux plaideurs tendent à spécialiser cette instance dans une fonction judiciaire d'arbitrage. Au début du XVe siècle, l'autonomie des Parlements devient effective. Le Parlement de Paris saura s'opposer au roi même s'il ne peut résister à la puissance de la monarchie absolue au point qu'on a pu parler, dès cette période, de «défaite de la justice» (Kriegel, 2001). Nées dans un pouvoir d'État centralisé (la justice du roi est déléguée), nos institutions conservent aujourd'hui la trace de cette imprégnation monarchique. On ne peut ignorer que la Cour de cassation contient encore autant de blasons monarchiques (ou impériaux) que républicains et que le costume judiciaire de son Premier président est, à l'origine, un habit royal.
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Bibliographie
ARENDT H., Essai sur la Révolution, (1963), trad. par Chrestien M., Paris, Gallimard, 1990
FURET F., Penser la Révolution française, (1978), Paris, Gallimard, 1986
GARAPON A., Le Gardien des promesses. Le juge et la démocratie, Paris, Odile Jacob, 1996
GAUCHET M., La Révolution des pouvoirs, la souveraineté, le peuple et la représentation, Paris, Gallimard, 1995
KRIEGEL B., Réflexions sur la justice, Paris, Plon, 2001
ROUSSEAU D., La Démocratie continue, Paris, LGDJ, 1995
SALAS D., , 200 Le Tiers pouvoir, (1998), Paris, Hachette - (dir.), La Justice, une révolution démocratique, Paris, Desclée de Brouwer, 2001
SOULEZ-LARIVIERE D. & DALLE H., Notre justice. Le livre vérité de la justice française, Paris, Robert Laffont, 2002
Corrélats
Démocratie, Droits de l'homme, Droit et société, Dworkin R., Hart H. L. A., Individualisme démocratique, Kelsen H., Liberté
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