Science fiscale
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 424 pages
- 18.50 €
- ISBN : 978-2-13-045757-2
- Collection "Hors collection"
- N° d'édition : 1
- Date de parution : 01/05/1993
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Sans
Table des matières
Introduction
LA FISCALITÉ EST MAINTENANT UNE SCIENCE
Le processus d'émergence de la science fiscale, 3
A / Le développement des techniques et la croissance économique, 3 B / L'expérimentation à grande échelle sur les ressorts psychologiques de l'activité humaine, 4
L'environnement contemporain de la science fiscale, 7 Résumé de l'introduction, 10
Livre I
OBJET, FONDEMENTS, INTERDITS ET DISCIPLINES DE LA SCIENCE FISCALE
Chapitre I - L'objet de la science fiscale : optimiser tout un pan de l'intérêt public, 13
Chapitre II - Les fondements sur lesquels baser la répartition de l'impôt, 16
A / Données institutionnelles, 16 B / Données psychologiques, 17 C / Données économiques, 21
Chapitre III - La recherche de l'intérêt général, 26
A / La recherche de l'intérêt général est une tâche d'autant plus impérieuse pour les pouvoirs publics que le régime économique est plus libéral, 26 B / Illustration de la recherche de l'intérêt général par un problème d'actualité : celui du crédit interentreprises, 28
Chapitre IV - Un interdit : l'interventionnisme, 37
A / L'étendue de la tentation interventionniste, 38 B / Les dégradations qui résultent de l'interventionnisme, 38 C / Un meilleur débouché pour l'ardeur interventionniste, 40
Chapitre V - Les disciplines nécessaires à la pratique de la science fiscale, 41
A / Le bon sens, 42 B / Les disciplines du domaine de l'économie, 44 C / Les disciplines du domaine de la psychologie, 46
Résumé du livre I, 47
Livre II
MÉTHODES ET LOIS DE L'ÉCONOMIE FISCALE
L'originalité de l'économie fiscale, 52
A / La contrainte en moins, 52 B / Les contraintes en plus, 54
Chapitre VI - Le postulat économique de la fiscalité, 55
A / Dans une économie en division du travail, le potentiel de productivité de la nation court le risque d'être dégradé, ou non, suivant la structure du système fiscal, 55 B / Pour trouver la structure convenable du système fiscal, un postulat doit être posé, 57 C / Le postulat économique de la fiscalité dans la pratique fiscale contemporaine, 60
Chapitre VII - Les droits d'accises et la TVA, prélèvements compatibles avec le postulat économique de la fiscalité, 63
A / Application du postulat aux accises, 63
B / Application du postulat aux droits de consommation ad valorem, 64
Chapitre VIII - Les cotisations sociales des entreprises, prélèvements approximativement compatibles avec le postulat économique de la fiscalité, 66
A / Les conditions auxquelles un prélèvement ad valorem de taux uniforme, assis par voie additive, doit satisfaire pour être compatible avec le postulat économique de la fiscalité, 67 B / Les cotisations sociales des entreprises constituent un prélèvement obligatoire peu éloigné de satisfaire au postulat économique de la fiscalité, 70 C / Comparaison entre le montant des ressources qu'une même production est capable de procurer respectivement au titre de la TVA et au titre des cotisations sociales des entreprises, 73
Chapitre IX - Le fonds commun des impôts à grand rendement, 74
A / Les quatre prélèvements à grand rendement, 74 B / Le cas particulier de l'IRPP, 76 C / La transmutabilité entre les quatre prélèvements, 78 D / Utilité du recours simultané aux quatre types de prélèvements, 82
Chapitre X - Le fil directeur : l'équivalence des prix en temps de travail, 83
A / Un mode de raisonnement global qui a d'ores et déjà cours : l'équivalence des prix en temps de travail, 84 B / Fécondité des investigations conduites à l'aide du fil directeur de l'équivalence des prix en temps de travail
Chapitre XI - La fiscalité face aux échanges internationaux, 91
A / La "loi des productivités comparées", 92 B / Les secteurs de l'économie que concernent les échanges internationaux, 95 C / La "règle de souveraineté", 97
Chapitre XII - Les procédés de comparaison des valeurs dans les relations internationales, 98
A / Relativité de la notion de valeur et procédés de comparaison des valeurs, 98 B / Nécessité de n'utiliser les taux de change que pour comparer des grandeurs de même nature que celles qui influent sur la formation de ces taux, 101 C / Nécessité de ne comparer que des grandeurs
A propos des auteurs
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