Propriété littéraire et artistique
Un article de Puf.
Caractéristiques
- 984 pages
- 49.00 €
- ISBN : 978-2-13-056321-1
- Collection "Droit fondamental"
- N° d'édition : 6
- Date de parution : 10/09/2007
- Discipline : Droit/Sc. politiques / Relat. inter.
- Sous-discipline : Droit privé civil et des affaires
L'ouvrage
Ce manuel, "classique" de la collection, est entièrement remis à jour et cette 6e édition témoigne de son succès, couronné par le prix L. Dupont de l'Académie des sciences morales et politiques. Selon le souhait de l'auteur, il s'inscrit profondément dans le droit civil et dans une perspective judiciaire. Il est de plus conçu pour faciliter l'utilisation par le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel. Un grand classique indispensable.
Table des matières
Introduction : Historique -- Nature des droits d'auteur (et voisins)
Première partie : Des propriétés intellectuelles
Titre I -- Naissance de la propriété : 1 -- Définition de l'oeuvre 2 -- Panorama des créations
Titre II -- Éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : 1 -- Le droit moral 2 -- La variété des droits patrimoniaux 3 -- La famille de l'auteur 4 -- Les limites de la liberté de création
Deuxième partie : De la mise en oeuvre des propriétés intellectuelles
Titre I -- L'outil contractuel : 1 -- Les contrats d'exploitation 2 -- La concertation
Titre II -- L'outil répressif : 1 -- L'action en contrefaçon 2 -- Éléments de droit judiciaire privé 3 -- Les procédures civiles d'exécution
Index -- Table des textes en vigueur
A propos des auteurs
Pierre-Yves GAUTIER est professeur à l'Université de Paris II - Panthéon Assas
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